Charte de l'information du patient
NOUS NOUS ENGAGEONS A MIEUX INFORMER LES PATIENTS
Une enquête téléphonique menée en 2005, l’analyse des questionnaires de sortie et des lettres de réclamations montrent régulièrement une insatisfaction des patients quant à l’information qu’il reçoive et une grande attente de leur part. Fort de ces constatations, la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en change formulait dans son rapport 2007 des recommandations pour une amélioration de l’information donnée aux patients par tous les professionnels concernés de l’hôpital.
Aujourd’hui l’ensemble du personnel médical et non médical adhère à une nouvelle charte de l’information du patient. Validée en mai 2009 par le Conseil de Surveillance de l’hôpital, la Commission Médicale d’Etablissement et le Comité Technique d’Etablissement, elle constitue désormais un engagement de tous les professionnels de santé du Centre Hospitalier d’Antibes. Chacun, dans son champ de compétence, est acteur et responsable de la circulation et de l’actualisation des informations ainsi que du recueil des attentes des patients à ce sujet.
Cette charte est affichée dans tous les services de soins de l’hôpital.
Charte de l'information du patient
« Toute personne a le sur son état de santé »
« Cette information incombe à professionnel de santé dans le cadre de ses et dans le des règles professionnelles qui lui sont applicables »
« Cette information est délivrée au cours d'un »
(art. L 1111-2 du Code de la Santé Publique)
Cette charte constitue un de tous les professionnels de santé du Centre Hospitalier d’Antibes. Chacun, dans son champ de compétence, est acteur et responsable de la circulation et de l’actualisation des informations ainsi que du recueil des attentes des patients à ce sujet.
Le médecin
Le médecin doit à la personne qu’il examine, qu’il soigne ou qu’il conseille, une information loyale, claire et appropriée sur son état, les investigations et les soins qu’il lui propose. Il tient compte de la personnalité du patient dans ses explications et veille à leur compréhension(art. 35 alinéa 1 du Code de Déontologie Médicale).
1. L‘information porte sur :
- l’état de santé et son évolution prévisible
- la description et le déroulement des examens, des investigations, des soins, des thérapeutiques, des interventions envisagés et de leurs alternatives ;
- leur objectif, leur utilité et les bénéfices escomptés ;
- leurs conséquences et leurs inconvénients ;
- leurs complications et leurs risques éventuels, y compris exceptionnels ;
- les précautions générales et particulières recommandées aux patients.
2. L’information est d’abord orale et peut être complétée par une information écrite.
3. L’information est donnée :
- au cours d’une consultation ;
- tout au long de la prise en charge en hospitalisation complète et/ou de jour ;
- lors de la survenue d’un événement indésirable ;
- lors de complication qui nécessite de nouveaux examens ou une modification importante du traitement ;
- lors de nouveaux risques identifiés postérieurement à l’exécution des actes (après la sortie du patient).
L'infirmière
L’infirmière informe le patient ou son représentant légal, à leur demande et en complément de l’information médicale, de façon adaptée, intelligible et loyale, des moyens et des techniques mis en œuvre. Il en est de même des soins à propos desquels il donne tous les conseils utiles à leur bon déroulement (art. R.4312-32 dudécret n°2004-802 du 29 juillet 2004).
L’information porte sur :
- les soins mis en œuvre et risques spécifiques liés aux soins ;
- les effets secondaires des thérapeutiques mises en œuvre ;
- les examens et leurs préparations éventuelles ;
- les actions d’éducation et de prévention.
L'aide-soignante
L’aide soignant(e) et l’auxiliaire puéricultrice participent à l’information du patient pour les soins dispensés dans le cadre de son champ de compétences et notamment sur l’hygiène, les soins de nursing, l’alimentation, la locomotion et l’élimination.
