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Avant-propos

Le Centre Hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins a créé un site Internet afin de diffuser des informations relatives à ses activités de soins, aux modalités de séjour et à ses praticiens. Il développe des contenus pour le grand public et met en ligne les offres d'emploi, et les marchés publics.

Editeur du Site

CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS
107 Avenue de Nice
06606 ANTIBES Cedex
Tel : 04 97 24 77 77

Responsable de la rédaction : Mme Caroline Renault - Chargée de Communication

Graphisme et développement

Atout Majeur Concept
11 bis rue du Château de Ribaute
ZA de Ribaute
31130 QUINT FONSEGRIVES
Tel : 05 81 76 00 40
www.atoutmajeurconcept.fr

Limitations de responsabilité

Le Centre Hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Il met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

Le Centre Hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins ne peut être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions pour les informations diffusées sur le site
  • des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris de l'accessibilité, des pertes de données, de la détérioration, de la destruction ou des virus qui pourraient affecter votre équipement

Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

Utilisation de cookies

POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES

Nous faisons du respect de la vie privée et de la protection des données une priorité.

Lors de la navigation sur notre site, nous vous informons que des cookies et autres traceurs peuvent être installés ou servir à accéder à des informations contenues sur votre ordinateur, tablette ou smartphone.

Cette politique de gestion des cookies témoigne de notre engagement de vous délivrer une information complète sur l'utilisation et le dépôt de ces cookies dans le respect de vos choix et de nos obligations réglementaires.

QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?

Les cookies sont des fichiers souvent cryptés qui sont stockés dans votre navigateur lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateur, smartphone, tablette, etc.).

. Ils sont créés pour une durée limitée lorsque le navigateur d’un utilisateur charge un site Internet donné : le site envoie des informations au navigateur, qui crée alors un fichier texte. Chaque fois que l’utilisateur revient sur le même site, le navigateur récupère ce fichier et l’envoie au serveur du site Internet.             

COMMENT ACCEPTER OU REFUSER LES COOKIES DÉPOSÉS PAR NOTRE SITE

Lorsque vous visitez notre site, un message vous informe des cookies déposés et lus par le navigateur. Il vous informe sur l'utilisation qui en est faite et vous invite à donner votre consentement. Vous pouvez à tout moment changer d'avis en cliquant sur Mes données personnelles. 

Nous conservons vos préférences pour une durée de 6 mois.

QUELLES SONT LES DONNÉES COLLECTÉES VIA LES COOKIES ?

La navigation et la consultation ne requièrent pas d’enregistrement préalable de vos données personnelles de type identifiant. Les données de navigation (en l’occurrence l’adresse IP) ne sont pas traitées à des fins d’identification ni de profilage. Le seul traitement est l’agrégation de ces données à des fins statistiques de consultation de nos pages.

 Les informations stockées par les cookies portent notamment sur les pages visitées, le type de navigateur que vous utilisez, votre adresse IP, voire les informations que vous avez saisies sur un site afin de vous éviter de les saisir à nouveau. A noter que dans la dernière version de Google Analytics, l’anonymisation des IP par défaut est activée.          

 Vous pouvez bien entendu paramétrer vos cookies. Le menu d'aide de votre navigateur vous permettra de savoir de quelle manière exprimer ou modifier vos préférences en matière de cookies :

Pour Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/260971/description-of-cookies

Pour Safari™ : http://support.apple.com/kb/ht1677

Pour Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences

Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Pour plus d’information sur les cookies, veuillez consulter la page d’information de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/.

POURQUOI UTILISER DES COOKIES ?

Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

• Fournir nos services conformément aux conditions applicables.
• Administrer les relations entre Vous et l’établissement – via les publications de l’établissement, les newsletters et la gestion des dossiers de candidatures.

PARTAGE AVEC DES TIERS

Nous ne partageons aucune donnée personnelle avec des tiers.
Nos collaborateurs sont tenus de respecter une charte de confidentialité qui restreint l’usage de vos données à des fins professionnelles et en accord avec vos autorisations.

L'utilisation des traceurs est strictement cantonnée à la production de statistiques anonymes. Sa portée est limitée à un seul éditeur de site ou d'application mobile et ne permet pas le suivi de la navigation de la personne utilisant différentes applications ou naviguant sur différents sites web.

Protection des données personnelles

Le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins est soucieux de la protection de vos données personnelles et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de celles-ci en conformité avec la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (règlement général sur la protection des données ou RGPD).
Les informations recueillies lors de votre consultation ou hospitalisation dans notre établissement font l’objet de traitements informatiques destinés à faciliter votre prise en charge au sein de celui-ci. Le responsable du traitement informatique est le Directeur Général du Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins. Le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) que vous pouvez joindre au dpo@chu-nice.fr et qui pourra répondre à toutes vos questions concernant la protection des données personnelles.

Donnees collectees

Nous collectons et traitons notamment les données d’ordre administratives, sociales et médicales.
En fonction de votre prise en charge au sein du Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins, nous pouvons être amenés à collecter différentes catégories de données personnelles auprès de vous comme :

  • Des données d’identification : nom, prénom, date de naissance, sexe, adresse, téléphone, mail*
  • Le numéro de Sécurité Sociale (NIR)
  • Vie personnelle : habitudes de vie, situation familiale, personnes à contacter*
  • Vie professionnelle : employeur
  • Informations d’ordre économique et financière : mutuelle, prise en charge
  • Données de santé
  • Données génétiques, ethniques, vie sexuelle

*Données dont la collecte est facultative mais qui permettent d’améliorer la qualité de la prise en charge ou des échanges entre vous et le Centre Hospitalier.

Finalite et legitimite des traitements

Le traitement de vos données personnelles est nécessaire :

  • au respect d’une obligation légale et réglementaire de traiter et transmettre éventuellement aux agences régionales de l'hospitalisation, ainsi qu'à l'Etat et aux organismes d'assurance maladie, les informations relatives à leurs moyens de fonctionnement et à leur activité. Ces traitements concernent la gestion administrative, la facturation ainsi que les données du PMSI.
  • à l’exécution d’une mission de service public dont est investi le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins. Ces traitements concernent notamment la gestion des lits, la gestion des rendez-vous, des prescriptions, des laboratoires, des radiologies, l’évaluation de la qualité des soins (enquêtes, audits).
  • aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins. Ces traitements sont les dossiers médicaux de spécialités à des fins d’amélioration du suivi de certaines pathologies, à des fins de recherche scientifique et de publications.
  • à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique. Cela concerne les traitements nécessaires à des fins humanitaires pour suivre des épidémies ou dans les cas d’urgence humanitaire.


Certains traitements nécessitent votre consentement. Cela concerne principalement des travaux de recherches interventionnelles ou biomédicales, des essais cliniques de médicaments ou des recherches nécessitant la réalisation d’examens biologiques et/ou génétiques.

Le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins recueille votre consentement afin d’assurer :

  • une continuité et une coordination de la prise en charge en vous adressant de façon dématérialisée des informations concernant vos rendez-vous et votre prise en charge (SMS, mails, prise de rendez-vous en ligne, portail patient, etc.) et en partageant vos données pour assurer la continuité de votre parcours de soins avec les professionnels de santé intervenant dans votre prise en charge (via la messagerie sécurisée, le Dossier Médical Partagé ou une plateforme sécurisée d’échanges).
  • une évaluation de votre expérience et satisfaction patient en vous contactant, en collaboration ou non avec les Autorités de santé, pour participer à des enquêtes de satisfaction.
  • une recherche médicale en vous contactant pour participer à des études et en constituant un entrepôt de données de santé à des fins de recherche.
     

Sources des donnees

Certaines de ces données peuvent provenir d’échanges d’information entre professionnels de santé ou d’échanges d’information au sein de réseaux sécurisés de soins.

Destinataires de vos donnees

Vos données sont réservées aux professionnels de santé du Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins soumis au secret professionnel et participant à votre prise en charge dans la limite des catégories de données qui leur sont nécessaires.
Dans le cadre de projets de recherche, le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins peut également être amené, après vous avoir informé individuellement et sauf opposition de votre part, à transmettre vos données, préalablement rendues non-nominatives à d’autres professionnels de santé; le résultat de ces exploitations ne pouvant permettre de vous ré-identifier. Dans ce cadre, les informations vous concernant sont susceptibles d’être déposées chez un hébergeur de données de santé certifié à cet effet et traitées par des partenaires externes intervenant dans la recherche.
Vos données peuvent être transmises aux organismes publics, autorités de santé, professions règlementées (Trésor public, Agences régionales de Santé, organismes d’assurance maladie et complémentaire, avocats, commissaires aux comptes…) sur demande et dans la limite de ce qui est permis par la règlementation.
Vos données peuvent être transmises à des prestataires de services et sous-traitants réalisant des prestations pour le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins. Dans ce cas, des clauses de conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) sont mises en place dans les contrats de traitement des données avec nos sous-traitants.
Dans le cadre de situations sanitaires ou d’événements exceptionnels, vos données peuvent alimenter des traitements mis en place par les autorités sanitaires afin d’effectuer un suivi global et individuel des personnes impliquées par cette situation ou cet événement.

Duree de conservation de vos donnees

Le dossier médical est conservé, conformément au Code de la Santé Publique, pendant une période de vingt ans à compter de la date du dernier passage, ou au moins jusqu’au vingt-huitième anniversaire du patient, ou pendant dix ans à compter de la date du décès. Certaines données peuvent être conservées plus longtemps si la loi le prévoit (transfusion, greffes, assistance médicale à la procréation, etc.).
Pour les recherches médicales, la durée de conservation des données est dépendante du type d’étude à laquelle vous participez (jusqu’à la publication de l’étude ou 15 ans). Cette durée est mentionnée dans la notice d’information que vous avez reçue.

Vos droits

Conformément à la règlementation applicable, vous disposez de différents droits à savoir :

  • Droit à l’information : chaque traitement est enregistré dans le registre des traitements du Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins.
  • Droit d’accès : vous pouvez obtenir des informations concernant le traitement de vos données personnelles ainsi qu’une copie de ces données personnelles.
  • Droit de rectification : si vous estimez que vos données personnelles sont inexactes ou incomplètes, vous pouvez exiger que ces données personnelles soient modifiées en conséquence.
  • Droit à l’effacement : vous pouvez exiger l’effacement de vos données personnelles excepté pour les traitements nécessaires aux fins de diagnostics médicaux, de la gestion des services de soins de santé, pour des motifs d’intérêt public dans le domaine de la santé publique.
  • Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données personnelles dans certains cas.
  • Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des motifs liés à votre situation particulière excepté si le responsable de traitement ne démontre qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qu’ils prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés.
  • Droit de retirer votre consentement : si vous avez donné votre consentement au traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.
  • Droit à la portabilité des données : pour les traitements fondés sur le consentement ou sur un contrat, vous avez le droit à la restitution des données personnelles que vous nous avez fournies ou, lorsque cela est possible techniquement, de les transférer à un tiers.

Par ailleurs, vous pouvez déposer des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données en cas de décès (cf. www.cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).
Vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, une limitation du traitement relatif à votre personne, retirer votre consentement ou exercer votre droit à la portabilité en écrivant au Délégué à la Protection des Données (DPO) du Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins par mail à dpo@chu-nice.fr ou par courrier A l’attention du Délégué à la Protection des données (DPO), Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins, 107 Avenue de Nice, 06606 ANTIBES Cedex. De même, vous pouvez vous opposer à votre participation à un traitement des données vous concernant pour des motifs légitimes, sans que cela ne modifie en aucune façon la prise en charge médicale réalisée par votre médecin.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que vos données ne sont pas traitées conformément à la réglementation relative aux données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Liens hypertextes

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